Le pouvoir exécutif en France (XIXème au XXème siècles)
Gallimard – 2015
Voici son résumé (4ème de couverture)
Au commencement, les régimes politiques modernes visèrent à affaiblir les pouvoirs du gouvernement. En France, les républicains n’eurent de cesse de réduire la puissance du pouvoir exécutif, afin de conjurer l’arbitraire de la monarchie et de l’empire. Aujourd’hui, notre démocratie présidentielle est concentrée autour d’un chef suprême, tenu non plus pour un obstacle à l’expression du peuple mais pour son principal vecteur. Que s’est-il passé ?
Des années 1870 aux années 1930, les assemblées ont contrôlé l’essentiel de la confection des lois et ont dominé l’action du gouvernement, dans une continuité stable, grâce à la permanence des commissions, alors que se succédaient les cabinets. On doit à cette République du Parlement, donc du débat et du compromis, le substrat qui nous régit encore: laïcité, libertés publiques (presse, réunion, syndicats, associations), système moderne de l’enseignement public, protection sociale.
La conduite de la guerre devenue mondiale et le combat contre la crise économique majeure de 1929 instillent à droite comme à gauche l’idée d’un Exécutif fort, clé de voûte constitutionnelle. Depuis la Cinquième République, l’Exécutif décide des lois et de leur instabilité car il en change selon sa couleur politique, et limite la discussion parlementaire qui n’inspire plus le régime.
D’où le paradoxe qu’analyse Nicolas Roussellier dans ce grand livre: les juristes se gargarisent d’une « tradition républicaine », véritable vue de l’esprit puisque la logique du régime actuel est l’exact opposé de l’ancien esprit républicain. Historiquement parlant, il n’y a pas eu une république, mais deux. Et contrairement à d’autres pays, la France n’a pas su mener à bien la modernisation du pouvoir gouvernemental tut en préservant une tradition parlementaire: elle est passé d’un déséquilibre institutionnel à un autre. Chaque jour, on le constate, elle en paye politiquement le prix fort.